Philippe Boussand

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe BOUSSAND
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal judiciaire de Versailles
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal judiciaire de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Philippe BOUSSAND
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000028323982(source JORF)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2007-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000817453(source JORF)
désignation
07 Janvier 200707/01/2007
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2006
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000815808(source JORF)
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2005-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000445834(source JORF)
désignation
11 Janvier 200511/01/2005
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
president
JORFTEXT000000258259(source JORF)
désignation
08 Décembre 200408/12/2004
De: Philippe Boussand
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2004-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000611318(source JORF)
désignation
03 Janvier 200403/01/2004
De: Philippe Boussand
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: BOUSSAND (Philippe)
juge d'instruction (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Boussand (Philippe)
juge d'instruction (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Boussand (Philippe)
juge d'instruction (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.